Le conseil de classe

Il est composé du chef d’établissement ou de son adjoint, du CPE, du conseiller d’orientation, des professeurs de la classe, de deux délégués de parents d’élèves et des deux délégués élèves.

Il se réunit trois fois par an pour examiner les questions pédagogiques relatives à la classe.

Le conseil d'administration

Le conseil d’administration est l’organe délibératif de l’établissement. Il se réunit à l’initiative du chef d’établissement au moins trois fois par an.

Il est composé du proviseur, du proviseur-adjoint, du gestionnaire, du directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques, d’un CPE, d’un représentant de la collectivité de rattachement, de trois représentants de la commune ainsi que de représentants élus des personnels, des parents et des élèves.

Le conseil d'administration :

• adopte le projet d’établissement, le règlement intérieur, le budget ainsi que le compte financier de l’établissement;


• délibère sur les questions relatives à l’hygiène, la santé et la sécurité;


• délibère sur la mise en oeuvre de l’autonomie pédagogique au sein de l’établissement.

La commission permanente

Elle est composée du chef d’établissement et de son adjoint, du gestionnaire, d’un représentant de la collectivité territoriale de rattachement, ainsi que de représentants élus des personnels, des parents et des élèves.

La commission permanente instruit les questions soumises au conseil d’administration.

Le conseil de discipline

Il est composé du proviseur et de son adjoint, du gestionnaire, et de représentants élus des personnels, parents et élèves.

Le conseil de discipline est habilité à prononcer des sanctions à l’égard des élèves concernés.

Le CVL

• Le rôle du CVL :

Le Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne est un espace de parole qui permet aux lycéens de faire part de leurs préoccupations en vue d’améliorer les conditions de vie au sein de l’établissement.

Les lycéens sont associés au processus de décision car le CVL est également force de proposition.

Les comptes-rendus du CVL sont transmis au conseil d’administration de l’établissement.


• Une représentation présente à tous les niveaux :

Le CVL opère à l’échelle de l’établissement. Il existe deux autres instances représentatives :


• Le Conseil académique de la vie lycéenne (CAVL), qui fonctionne au niveau académique. Il est présidé par le recteur et rassemble 20 élus des lycéens;


• Le Conseil national de la vie lycéenne (CNVL), se situe à l’échelon national et rassemble 33 représentants des lycéens. Il est présidé par le ministre.


• Composition:

Le Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne est composé de 10 élus des élèves et de représentants des personnels et des parents d’élèves. Il est présidé par le chef d’établissement.

Les membres du CVL sont élus tous les deux ans par l’ensemble des délégués.

La CHS

La Commission d’hygiène et de sécurité est composée de l’équipe de direction, d’un représentant de la collectivité de rattachement, ainsi que de représentants élus des personnels, parents et élèves.

Elle contribue à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement.